Les conditions changent ; Chronologie d’un « déclin » avancé ?
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Toggle« D’après mes recherches, il y aura effectivement un durcissement de la loi en 2024 pour les voitures électriques. Voici les principaux changements prévus :
- Le bonus écologique sera limité aux voitures électriques produites en Europe et dont le score environnemental est inférieur à 5012. Le score environnemental prendra en compte le cycle de vie du véhicule, de sa fabrication à son recyclage, et pas seulement ses émissions de CO2.
- Le malus écologique sera renforcé et s’appliquera aux véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 95 g/km, au lieu de 133 g/km actuellement3. Le malus sera calculé en fonction du poids et de la puissance du véhicule, et non plus uniquement du CO2.
- La taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM) sera maintenue et s’appliquera aux véhicules dont la masse dépasse 1.800 kg, qu’ils soient électriques ou non3.
Ces mesures visent à encourager la transition vers des véhicules plus propres et moins lourds, et à favoriser la production locale. »
Laurent Boquet
Les nouvelles conditions du bonus écologique
Publié le 28 juillet 2023 Par Romain Vitt
Malus au poids 2024. Un barème plus sévère en préparation
Le ministre délégué chargé des transports, Clément Beaune, confirme que le seuil d’application du malus au poids sera abaissé pour 2024. Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, plaide pour un déplafonnement de cette taxe. Plus tard, elle touchera les voitures électriques aujourd’hui exemptées.
Max K. L’Argus ; le 26 juin 2023
Article de l’ArgusFace aux enjeux environnementaux, le gouvernement français prépare des ajustements majeurs concernant le système de bonus malus écologique pour les véhicules. Le projet de loi « industrie verte » prévoit notamment un durcissement des malus, une taxe sur le poids et la limitation du bonus aux voitures électriques produites en Europe.
17 juin 2023 ; par Mickael Duros
Le gouvernement réfléchirait à réduire le seuil de déclenchement du malus au poids à 1600 kg, contre 1800 kg actuellement. Surtout, le malus inclurait les électriques et les hybrides rechargeables, une première ! Les familles nombreuses et les personnes handicapées devraient toutefois encore bénéficier d’exemptions, mais les autres passeront à la caisse.
L’automobile Magazine le 6 juin 2023
Malus au poidsLa première petite surprise, c’est que cette nouvelle sélection du bonus se fera avant même la fin d’année 2023. Plusieurs voitures vont donc voir leur prix client grimper de 5 000 à 7 000 € dans un futur extrêmement proche.
L’Automobile Magazine le 17 mai 2023
« Toutes ces conditions à la baisse pour les primes de conversion (bonus écologique) allant de 7 000€ à 5 000 €, par le Gouvernement. D’un côté la hausse des taxes sur les véhicules plus lourds, une exportation venant de Chine moins chère en Europe, mais avec finalement un surcoût à l’achat. On ne sait plus sur quelle « pied danser ».
Cela me fait revenir en 2018, où le « Dieselgate » faisait encore parler de lui, où il fallait changer sa voiture Diesel pour une Essence avec également une prime à la conversion. Après de nombreuses avancées technologiques sur la baisse des émissions de particules, une étude réalisée faisait apparaître ce résultat.
« En prenant en compte l’impact des régénérations de filtres à particules, le niveau moyen d’émission de particules de taille supérieure à 23 nm des véhicules diesel est 2,8 fois plus faible que celui des versions essence sur le périmètre de l’étude (le niveau étant très variable en essence).«
Etude scientifique réalisée par l’IFPEN publié le 16 décembre 2020Entretemps on ne parle plus du fameux boîtier bioéthanol sur les voitures essence pour plus d’économies et moins de pollution, et l’aide de l’État a tout simplement disparue des « radars ».
De ce fait, dans un avenir proche, pour pallier avantages tels que les stationnements gratuits et à la perte de la taxe générée par les carburants (TICPE), 37,7 milliards d’euros pour l’Etat. En sachant que la transition vers l’électrique va coûter sur une période de 20 ans 500 milliards d’euros???
La France envisage la taxation au kilomètre parcouru, le gouvernement y réfléchit1. Certains pays comme l’Australie ont déjà mis en place une telle taxe2. Le but est de compenser la baisse des recettes liées à la consommation de carburant.
Quand on voit ceci ; le gaz naturel est moins cher que l’électricité pour le chauffage, mais l’électricité est plus économique pour les petites consommations et l’installation12. Le prix du kWh d’électricité varie selon les heures creuses et pleines, tandis que le prix du kWh de gaz dépend de votre usage (cuisson, eau chaude ou chauffage)2.
Et en conclusion, vous vous souvenez de votre compteur Linky ? L’État saura lorsque vous rechargerez votre véhicule, car la consommation de recharge est différente des autres consommations du foyer. Et il connaîtra la base de calcul de la taxe.
Laurent Boquet
Le bonus écologique pour l’achat d’une voiture électrique. Est un dispositif mis en place par le gouvernement français pour encourager les conducteurs à adopter des véhicules plus respectueux de l’environnement. En 2024, ce bonus peut atteindre jusqu’à 5 000 € pour les particuliers. Et même 7 000 € sous certaines conditions de revenus.
Ce coup de pouce financier permet de réduire le coût initial. Souvent élevé des véhicules électriques, rendant cette option plus accessible. Il s’applique aussi bien aux voitures neuves qu’aux véhicules d’occasion, sous certaines conditions.
En complément, d’autres aides locales ou nationales, comme la prime à la conversion, peuvent venir s’ajouter au bonus. Rendant ainsi l’acquisition d’un véhicule électrique plus avantageuse financièrement et plus écologique. En définitive, le bonus écologique est un levier important pour faciliter la transition vers une mobilité plus durable tout en réduisant l’impact financier pour les consommateurs.